Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identité du prestataire
OzFit
SIRET : 804 177 731 00028
Adresse : 9 rue Boussingault, 75013 Paris
E-mail : Ozan.kocademir@live.fr
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations de coaching sportif et de préparation physique proposées par OzFit à destination de particuliers.
2. Prestations proposées
OzFit propose notamment :
Coaching sportif individuel en présentiel.
Préparation physique individuelle.
Préparation physique collective.
Les prestations sont réalisées sur rendez-vous, selon les modalités convenues entre le client et OzFit.
3. Tarifs
Les tarifs sont communiqués au client avant toute réservation. Les prix sont exprimés en euros.
OzFit, exerçant sous le régime de la micro-entreprise, est non assujetti à la TVA conformément à l'article 293 B du Code général des impôts. Les prix sont donc indiqués hors TVA.
4. Modalités de paiement
Le règlement peut être effectué par :
Virement bancaire.
Chèque.
Espèces.
Chèque CESU.
Le paiement est exigible selon les modalités convenues entre les parties.
5. Réservation et annulation
Toute séance réservée peut être reportée ou annulée sans frais jusqu'à 24 heures avant l'horaire prévu.
Toute annulation effectuée moins de 24 heures avant la séance, ou toute absence non justifiée, entraîne le décompte intégral de la séance, sauf cas de force majeure dûment justifié.
OzFit se réserve également la possibilité de reporter une séance en cas de force majeure ou d'empêchement exceptionnel.
5.1 Durée de validité des séances
Les séances achetées à l'unité ou dans le cadre d'un forfait sont valables douze (12) mois à compter de leur date d'achat, sauf disposition particulière convenue par écrit.
Le client s'engage à régler l'intégralité du montant correspondant aux séances ou au forfait souscrit, indépendamment du nombre de séances effectivement réalisées durant cette période de validité.
À l'issue des douze (12) mois, les séances non utilisées sont définitivement perdues et ne pourront donner lieu ni à un remboursement, ni à un report, ni à un avoir, sauf cas de force majeure dûment justifié ou accord écrit exceptionnel d'OzFit.
6. Obligations du client
Le client déclare être apte à pratiquer une activité physique et s'engage à informer OzFit de toute contre-indication médicale, blessure ou problème de santé susceptible d'avoir un impact sur la pratique sportive.
Le client s'engage à respecter les consignes de sécurité et les recommandations données pendant les séances.
7. Responsabilité
OzFit met en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'assurer des prestations de qualité.
Le client reste responsable de son état de santé et de sa capacité à pratiquer une activité physique. OzFit ne pourra être tenu responsable des blessures résultant d'informations médicales incomplètes, du non-respect des consignes ou d'une pratique inadaptée en dehors des séances.
8. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, pour toute prestation conclue à distance ou hors établissement, le client dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours.
Toutefois, si le client demande expressément le début de la prestation avant la fin de ce délai, il renonce à son droit de rétractation pour les prestations déjà exécutées.
9. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des prestations et ne sont jamais vendues à des tiers.
Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant ses données personnelles conformément au RGPD.
Toute demande peut être adressée à : Ozan.kocademir@live.fr.
10. Propriété intellectuelle
Les supports, programmes d'entraînement, documents et contenus remis au client demeurent la propriété exclusive d'OzFit.
Ils ne peuvent être reproduits, diffusés ou commercialisés sans autorisation écrite préalable.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Le tribunal compétent sera celui désigné par les règles de procédure applicables.